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Conseil communal du 4 décembre 2008

I. SECRETARIAT:

1.1.       IBW – Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour.

1.2.       IECBW – Assemblée générale – Ordre du jour.

1.3.       SEDITEL – SEDILEC – SEDIFIN – Assemblées générales – Ordre du jour.

 II. FINANCES:

2.1.       Arrêt du compte de fin de gestion du Receveur sortant.

2.2.      Obligations légales en matière de gestion de bouches et bornes incendie – Convention IECBW – Approbation.

2.3.      Engagements hors crédits budgétaire.

2.4.      Procès verbaux vérification caisse 1er, 2ème et 3ème trimestres 2008.

2.5.      Fabrique d’église All Saints Waterloo – Budget 2009 – Avis.

 III. TRAVAUX :

3.1        Travaux publics – Concession publicitaire – renouvellement des abris pour voyageurs avec compensation financière – Mode et conditions de passation du marché.

3.2.      Cimetière de La Hulpe - Fourniture de cellules pour le columbarium.

3.3.      Egouttage - Emprises rue Florian Lelièvre.

3.4.      Réparation voirie en pavés de béton rue des Combattants (face Maison Communale).

 IV. URBANISME – ENVIRONNEMENT :

4.1.       Programme d’action 2008-2010.

4.2.      RCU – Révision totale - Adoption.

4.3.      RCU – Révision totale – Subvention.

4.4.      Abrogation du plan particulier n°1Bis dit des Fosses à Cottes.

 V.SERVICES EXTERIEURS :

5.1.       Convention affiliation à un centre PMS.

 VI.PERSONNEL :

6.1.       Enseignement – Surveillance de l’étude du soir – Ecole Les Colibris.

 VII.POLICE :

7.1.       Règlement complémentaire de circulation – Zone de déchargement.

 VIII. HUIS – CLOS :

8.1.       Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignations des membres du    personnel définitif

8.2.      Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Tableau global des désignations 2008-2009.

8.3.      Enseignement fondamental – Démission et mise à la pension d’une institutrice maternelle.

8.4.      Allocation pour l’exercice de fonctions supérieures – Approbation.



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