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Conseil du 14 septembre

Séance publique

1) Secrétariat :
1.1. Règlement relatif au service de médiation sociale – Approbation.
1.2. Règlement relatif au minibus Taxi Citoyen – Approbation.
1.3. Judo Club La Hulpe – Renouvellement du bail – Approbation.

2) Personnel :
2.1. Examen de recrutement – Ouvrier qualifié maçon - Service voirie– Approbation.
2.2. Examen de recrutement – Ouvrier qualifié électricien - Service voirie Approbation.

3) Finances :
3.1. Vérification trimestrielle de la caisse du Receveur – 2ème trimestre 2010 – Prise d’acte.
3.2. Fabrique d’église - Modification budgétaire – Approbation.
3.3. Engagement hors crédit budgétaire – Ratification.

4) Service extérieurs :
4.1. Règlement du prêt de matériel communal aux associations – Modification – Approbation.
4.2. C.P.A.S. – Budget 2010 – Modification budgétaire 1 ordinaire/extraordinaire.
4.3. Enseignement fondamental – Directions – Lettres de mission.
4.4. Enseignement fondamental – Ecole Les Colibris - Projet d’établissement.
4.5. Enseignement fondamental – Structure organisationnelle – Septembre 2010.

5) Travaux :
5.1. Contrat d’égouttage – SPGE – Approbation.
5.2. Réfection de l’avenue Solvay (phase 4) – Droit de tirage – Approbation.
5.3. Réfection de l’avenue Solvay (phase 4) – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
5.4. Amélioration de la rue Gaston Bary (phase II) – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
5.6. Aménagement rue de la Prison – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
5.7. Porte d’entrée – Maison communale - Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
5.8. Remplacement de la chaudière  « Ecole des Colibris » – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.

6) Cadre de vie :
6.1. Règlement communal – prime langes lavables – Approbation.
6.2. P.C.A. Garmilles – Suspension de procédure.
6.3. Inondations Gros Tienne - Projet de convention de collaboration La Hulpe/Lasne – Modification - Approbation.

7) Huis Clos :
7.1. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de piano 2 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.2. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de piano 3 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.3. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de piano 2 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.4. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de diction 1 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.5. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de trompette 3 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.6. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Demande de détachement provisoire – Ratification.
7.7. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignation d’un professeur de diction 8 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.8. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignation d’un professeur de diction et de déclamation 5 pér. à charge de la CF – Ratification.
7.9. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Financement par le Pouvoir organisateur de 8 périodes hebdomadaires pour l’année scolaire 2010-2011 - Approbation.
7.10. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -  Désignation d’un professeur de piano 1 pér. à charge du P.O. – Ratification.
7.11. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de piano 2 pér. à charge du P.O. – Ratification.
7.12. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur d’accordéon 1 pér. à charge du P.O. – Ratification.
7.13. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -  Désignation d’un professeur de formation musicale 2 pér. à charge du P.O. – Ratification.
7.14. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur chargé de l’accompagnement au piano 2 pér. à charge du P.O. – Ratification.
7.15. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Congé pour exercer provisoirement une fonction de promotion - Ratification.
7.16. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Suppression du cours d’orgue - Approbation.
7.17. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dotation du domaine musique - Pertes partielles de charge 2010-2011 - Approbation.
7.18. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de chant d’ensemble 2 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.19. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur chargé de l’accompagnement au piano 1 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.20. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de musique de chambre instrumentale 2 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.21. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur chargé de l’accompagnement au piano 3 pér. à charge de la CF 2010-2011 – Ratification.
7.22. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Détachement provisoire et désignation d’un professeur d’ensemble instrumental 1 pér. à charge de la CF 2010-2011 – Ratification.
7.23. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Détachement provisoire et désignation d’un professeur de piano 1 pér. à charge de la CF 2010-2011 – Ratification.
7.24. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de piano 1 pér. à charge de la CF 2010-2011 – Ratification.
7.25. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Détachement provisoire et désignation d’un professeur d’ensemble instrumental 1 pér. à charge de la CF 2010-2011 – Ratification.
7.26. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Transfert de dotation entre domaines - Désignation d’un professeur de musique de chambre instrumentale 1 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.27. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de piano 7 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.28. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur d’accordéon 2 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.29. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de percussion 1 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.30. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d’un professeur de piano 2 pér. à charge de la CF 2010-2011 - Ratification.
7.31. Enseignement fondamental – Ecole Les Colibris – Interruption de carrière – Ratification.
7.32. Enseignement fondamental – Ecole Les Colibris – Désignation d’une direction f.f.,- Ratification.
7.33. Enseignement fondamental – Ecole Les Colibris– Remplacements – Désignations temporaires – Ratifications.
7.34 Enseignement fondamental – Interruptions de carrières.
7.35. Enseignement fondamental – Ecole Les Colibris – Désignations d’enseignants temporaires – Ratifications
7.36. Personnel – Administration – Pension de retraite – Approbation.

 



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