I. SECRETARIAT :
1.1. ISBW – Assemblée générale du 30 mars 2009 – Ordre du jour – Approbation.
II. TRAVAUX :
2.1. Bibliothèque communale – Fourniture et pose de protection solaire – Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
2.2. Aménagement de sécurité rue Van Malderen – Marché d’auteur de projet – Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
2.3. Crèche Les Tiffins – Remplacement de la chaufferie – Marché d’ingénieur conseil – Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
2.4. Fourniture et pose de modules garages préfabriqués dépôt communal – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
2.5. Aménagement des abords extérieurs du dépôt communal – Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
III. PERSONNEL :
3.1. Révision du cadre administratif, technique et de la bibliothèque – Approbation.
3.2. Enseignement – Intervention de l’employeur dans les frais de déplacement en commun public et /ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel.
IV. FINANCES:
4.1. Règlement prime de naissance – Modification.
4.2. Engagement hors crédit budgétaire – Ratification.
4.3. Redevance incendie – Tarification 2007 - Approbation.
V. SERVICES EXTÉRIEURS:
5.1. Prêt de matériel communal aux associations – Règlement – Approbation.
5.2. Convention stage de cirque pendant les vacances scolaire à l’école les Colibris – Approbation.
5.3. Aménagement aire de jeux de quartier parc des Lutins – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
VI. HUIS CLOS:
6.1. Terrain de football synthétique – Auteur de projet – Autorisation d’ester en justice.
