I. SECRETARIAT :
1.1.Informatique - Renouvellement du parc (matériel et logiciels système) – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
1.2.Construction de 5 logements à prix modérés rue de la Grotte– Critères d’admission et d’attribution – Approbation
II. FINANCES :
2.1.Compte communal 2009 – Approbation.
2.2.Budget communal 2009 – Modification budgétaire n°1 – Approbation.
2.3.Compte CPAS 2008 – Approbation.
2.4.Budget CPAS 2009 – Modification budgétaire n°1 – Approbation.
2.5.Fond de réserve – réaffectation – Approbation
2.6.Soldes de subventions – Désaffectation / Réaffectation – Approbation
2.7.Petits investissements – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
2.8.Subvention 2009 – Projets Kalima et Mingana – Approbation.
2.9.Engagement hors crédits budgétaires – Ratification. 2.10.Vérification trimestrielle de la caisse du Receveur – 1er trimestre – Prise de connaissance
2.10.Fabrique d’église St-Nicolas – Compte 2008 - Avis
III. CADRE DE VIE :
3.1.Appellation des ronds-points - Approbation
3.2.Asbl Terre – Convention déterminant les modalités de gestion des déchets textiles ménagers – Approbation
3.3.Asbl VAP – Convention de partenariat – Approbation
3.4.Plan Lumière – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
IV. SERVICE DU PERSONNEL :
4.1.Cadre du personnel – Arrêté d’approbation – Prise d’acte.
4.2.Adaptations des échelles de traitement du Secrétaire et du Receveur - Approbation
V.SERVICES TRAVAUX :
5.1.Réparation des dégâts d’hiver aux voiries – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
5.2.Ecole les Colibris – Remplacements des châssis – Mode et conditions de passation du marché – Approbation
5.3.Crèche Les Tiffins – Remplacement de l’installation de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire – Mode et conditions de passation du marché - Approbation
VI.SERVICES EXTERIEURS
6.1.Accueillantes conventionnées –Remboursement de frais – Approbation
6.2.Belgacom/Sedifin – Contrat Value Pack Corporate – Approbation
6.3.Enseignement artistique – Académie – Financement de 8p à charge du PO pour l’année scolaire 2009-2010 – Approbation
6.4.Enseignement fondamental – Ecoles Les Lutins et Les Colibris – Financement de 41p à charge du PO pour septembre 2009 – Approbation.
VII.HUIS CLOS:
7.1.Infractions environnementales – Désignations d’un agent constatateur et d’un agent sanctionnateur.
7.2.Enseignement fondamental – Nomination à titre définitif d’une institutrice maternelle 26p – Approbation
7.3.Enseignement fondamental – Nomination à titre définitif d’une institutrice primaire 24p – Approbation
7.4.Enseignement fondamental – Nomination par extension de charge d’un maître spécial d’éducation physique – Approbation
7.5.Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Congé pour exercer provisoirement une fonction de promotion – Ratification.
7.6.Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Demande de détachement provisoire – Ratification
