Accueil | Contactez-nous | Plan du site | Recherche 




Police plus petite Police normale Police plus grande
Imprimer Envoyer ce document à un ami à l'aide d'un formulaire Ajouter ce document/article dans le panier PDF(0)
Conseil du 19 novembre 07

I. SECRETARIAT :

1.1.       Droit de l’homme en Birmanie – Motions.

II. FINANCES:

2.1       Budget Communal – Modification budgétaire n°3 service ordinaire et extraordinaire – Approbation.

2.2       Budget CPAS – Modification budgétaire n°2 – Approbation.

2.3.      Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - Approbation.

2.4.      Taxe additionnelle au précompte immobilier - Approbation.

2.5.      Taxe sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés – Approbation.

2.6.      Taxe sur les agences bancaires – Approbation.

2.7.      Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Approbation.

2.8.      Taxe sur la délivrance de documents administratifs – Approbation.

2.9.      Taxe sur les bureaux - Approbation.

2.10     Taxe sur l’enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Approbation.     

III. URBANISME - ENVIRONNEMENT:

3.1.      IBW - Convention de dessaisissement  - Approbation.  

IV. TRAVAUX :

4.1.      Cimetière de La Hulpe – Fourniture de cellules pour le columbarium – Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

4.2.      Ecole Les Colibris – Réparation de la cour  - Mode et conditions de passation du marché – Prise d’acte.

4.3.      Ecole Les Colibris  - Conciergerie – Sanitaires – Mode et conditions de passation du marché – Prise d’acte.

4.4.      Egouttage et aménagements de voirie des avenues des acacias, des sorbiers, et du chant d’Oiseaux – Décompte final – Approbation.

4.5.      Vestiaires du Rugby –Décompte final - Approbation.

V. HUIS – CLOS :

5.1.      Académie de musique – Ratifications délibération.



blanc
Retour liste ...


 

AGENDA

Découvrez les prochaines activités

NEWS

Avis d'urbanisme - Dolce

Pollution de la Mazerine (déc. 2011)

Informations générales sur votre commune

Jobs (MàJ Janvier 2012)
Offres d'emploi au sein de l'administration communale

INFO TRAVAUX

Travaux communaux en cours

RER : Les infos en provenance d'Infrabel

VISITE VIRTUELLE

La Hulpe : Terre de sculptures



Copyright © 2012 Administration communale de La Hulpe. Tous droits réservés. Réalisé par Comase info avec CodeWeb