Séance publique conseil communal et de l'aide sociale
I. SECRETARIAT :
1.1. Politique de l’emploi – Point de la situation.
1.2. Politique du logement – Point de la situation.
1.3. Economie d’échelle – Rapport 2009
Séance publique du conseil communal
1) Secrétariat :
1.1. Assemblée générale IECBW – Ordre du Jour – Approbation.
1.2. Assemblée générale SEDIFIN – Ordre du Jour – Approbation.
1.3. Assemblée générale SEDILEC – Ordre du Jour – Approbation.
1.4. Assemblée générale SEDITEL- Ordre du Jour – Approbation.
1.5. Assemblée générale IBW - Ordre du Jour – Approbation.
1.6. Contrat de Rivière ASBL – Désignation d’un représentant communal-Approbation.
2) Finances :
2.1. Comptes annuels de l’exercice 2009 – Approbation.
2.2. Budget 2010 – Modification budgétaire n°1 – Approbation.
2.3. Petits investissements – Mode et conditions de passation du marché- Approbation.
2.4. Comptes CPAS – Approbation.
2.5. Subvention 2010 – Syndicat d’Initiative de La Hulpe – Fédération des Scouts et des Guides d’Europe Section La Hulpe - Approbation.
2.6. Engagements hors crédits budgétaires – Ratification.
2.7. Emprunt pour le financement de travaux d’aménagements de voirie Avenue Solvay – Ph. 4- Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
2.8. Emprunt pour le financement de travaux de réfection de voirie rue Gaston Bary – Mode et conditions de passation du marché – Approbation
3) Service extérieurs :
3.1. Convention ISBW 2010 - Approbation.
4) Travaux :
4.1. Etude topographique générale des réseaux d’égout de la commune en vue de l’informatisaton des données – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
4.2. Plan triennal 2010 – 2012 – Auteur de projet – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
5) Cadre de vie :
5.1 Demande de modification du tracé du sentier n°49 – Approbation.
5.2. Programme d’action 2011 – 2013 – Approbation des actions.
6) Huis Clos :
6.1. Vente des maisons rue de la Grotte – Attribution individuelle - Approbation.
6.2. Nomination d’un employé d’administration pour le service Etat civil – Population.
6.3. Désignation d’un agent constatateur pour les infractions administratives visées à l’art. 119bis de la loi communale.
