I. SECRETARIAT :
1.1. P.V. de la séance du 21 août 2008 - Approbation.
II. FINANCES:
2.1. Octroi et liquidation de la subvention annuelle de fonctionnement aux ACS - Approbation.
2.2. Travaux d’égouttage rue Lelièvre - Marché d’emprunt - Engagement hors crédits budgétaires – Mode et conditions de passation du marché – approbation
2.3. Arbres de la place communale - Engagement hors crédits budgétaires –- Approbation
2.4. Règlement taxe sur l’enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets – Modifications - approbation.
2.5. Fabrique d’église St-Nicolas – Modification budgétaire n°1/2008 – Avis favorable
2.6. Fabrique d’église All Saint - Modification budgétaire n°1/2008 – Avis favorable.
2.7. Fabrique d’église All Saint – Compte 2007 – Avis favorable.
2.8. Plan Air-Climat – Adhésion à l’appel à projet et dossier de candidature, sollicitation de subvention – Approbation.
2.9. Budget 2008 – Services ordinaire et extraordinaire – Modification budgétaire n°1/2008 – Réformation – Prise d’acte
III. TRAVAUX :
3.1 Aménagement de cheminements pour modes doux – Rue de l’Argentine et rue de l’Etang – Convention d’auteur de projet – Mode et conditions de passation du marché – Attribution – Prise d’acte
3.2. Aménagement de cheminements pour modes doux – Rue de l’Argentine et rue de l’Etang – Facture Concept et relevé topographique – Prise d’acte
3.3. Réfection et renforcement de l’éclairage au Parc Castaigne – Mode et conditions de passation du marché – Attribution – Prise d’acte
IV URBANISME – ENVIRONNEMENT :
4.1. FLT Contractors – Demande d’exécution de travaux techniques – Rue Lelièvre – Approbation.
V. POLICE :
5.1. Circulation routière – Ordonnance 197 – Journée sans voiture
5.2. Circulation routière – Ordonnance 200 – Journée sans voiture
5.3. Circulation routière – Ordonnance 206 – Braderie annuelle et festival musical de La Hulpe
VI. SERVICES EXTERIEURS :
6.1. Enseignement artistique à horaire réduit – Financement temporaire par le PO de 8 périodes – Ratification
VII. PERSONNEL :
7.1. Allocation pour l’exercice de fonctions supérieures – Approbation
7.2. Entrée en fonction d’un nouveau receveur communal – Prestation de serment
VIII. HUIS – CLOS :
8.1. Enseignement artistique à horaire réduit – Congé pour l’exercice d’une fonction de promotion
8.2. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Ratifications
8.3. Enseignement fondamental – Désignations d’enseignants temporaires - Ratifications
