Séance publique
1) Finances :
1.1. Dotation à la zone de police « La Mazerine » – Budget 2011 – Approbation.
1.2. Budget 2011 – Subventions – Approbation.
1.3. Vérification trimestrielle de la caisse du Receveur – 3ème trimestre 2010 – Prise de connaissance.
1.4. Budget 2011 – Approbation.
1.5. Budget 2011 - Petits investissements – Mode et conditions de passation des marchés.
1.6. Fabrique d’Eglise All Saint’s – Compte 2009 – Avis.
1.7. Fabrique d’Eglise All Saint’s – Budget 2011 – Avis.
2) Service extérieurs :
2.1. Tarifs des plaines de vacances – Modification – Approbation.
2.2. Enseignement fondamental - Modalités de recrutement à la fonction de direction de l'école Les Colibris - Approbation.
2.3. ISBW - Convention de collaboration entre la commune et l’intercommunale – Service d’accueil extra scolaire – Exercice 2011 – Approbation.
3) Travaux:
3.1. Aménagements supplémentaires ZONE « 30 » - Avenant n°1 – Approbation.
4) Cadre de vie :
4.1 Logiciel de cartographie - Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
5) Huis Clos :
5.1. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignation d’un professeur de diction - Ratification.
5.2. Enseignement fondamental – Démission honorable d’une directrice d’école – Approbation.
