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Conseil du 21 août 2008

I. Secrétariat
1.1. CCBW – Désignation d’un représentant communal à l’assemblée générale
1.2. Travaux d’égouttage Parc / Corniche / Phase II – Autorisation d’ester en justice -  Approbation
1.3. Muret du Grand étang chaussée de Bruxelles – Autorisation d’ester en justice –  Approbation

II. Services extérieurs
2.1. CPAS – Budget 2008, services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire  n°1 – Approbation
2.2. Création d’une société titres-services – Convention de partenariat Commune-CPAS-ALE  – Approbation
2.3. Enseignement fondamental – Structure organisationnelle et financement communal  septembre 2008 - Approbation

III. Travaux
3.1. Ancrage communal 2009 - Construction de 5 logements moyens rue de la Grotte –  Convention d’auteur de projet – Mode et conditions de passation - Approbation
3.2. Plan lumière – Présentation du projet – Information.
3.3. IBW – Contrat d’agglomération – Avenant 4 – Approbation
3.4. Crèche les Tiffins – Rénovation d’une terrasse – Modification du cahier spécial des  charges et du métré – Prise d’acte
3.5. Ecole les Lutins – Réaménagement de la cour de récréation – Aménagement d’un sol  coulé EPDM – Prise d’acte
3.6. Construction d’un terrain de football synthétique – Décompte final des travaux –  Approbation

IV. Cadre de vie
4.1. UVCW – Motion visant la compétence des communes en matière urbanistique dans les  sites Natura 2000 – Approbation
4.2. PCA Garmilles – Rapport sur les incidences environnementales – Convention d’auteur de  projet – Mode et conditions de passation – Approbation
4.3. Problématique des arbres de place de l’église – Suivi de dossier - Information
4.4. Mise en vente d’un terrain communal sis avenue Champ des Mottes – Projet d’acte -  Approbation

V. Finances
5.1. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs –Modification - Carte  d’identité électronique pour étrangers – Approbation
5.2. SEDITEL – Affectation du produit de la vente du réseau – Approbation
5.3. Octroi d’un subside – Syndicat d’initiative - Approbation
5.4. Octroi d’un subside - Palette la hulpoise - Approbation

VI. Police
6.1. Règlement complémentaire de circulation routière Adèle/Belle Vue.
6.2. Règlement complémentaire de circulation – Gaillemarde – Zone 30.
6.3. Règlement complémentaire de circulation – Marquage au sol rue le Grotte.

VII. Personnel
7.1. Fixation du montant du cautionnement à constituer par le Receveur communal –  Approbation

VIII. Huis Clos
8.1. Enseignement fondamental – Ecole Les Colibris – Pause carrière – Renouvellement -  Ratification



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