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Conseil du 23 décembre

Séance publique

1 Secrétariat :
1.1 Conseiller Communal – Démission – Prise d’acte.
1.2 Conseiller communal – Prestation de serment.
1.3 Pacte de majorité – Avenant – Approbation.
1.4 Echevin – Prestation de serment.

2 Finances :
2.1  Budget communal 2010 - Approbation.
2.2  Budget communal 2010 - Petits investissements – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
2.3  Budget communal 2010 – Subventions – Approbation.
2.4  Budget CPAS 2010 – Octroi de subvention – Approbation.
2.5  Zone de Police – Dotation 2010 – Approbation.
2.6  Redevance incendie – Tarification 2008 – Avis.
2.7  Budget de la fabrique d’église 2010 – Avis.
2.8  Engagement hors crédit budgétaire – Ratification.

3 Bibliothèque :
3.1  Bibliothèque – Tarif de prêts et amendes de retard – Adaptation – Approbation.
 
4 Travaux :
4.1  Caution pour le prêt des panneaux de signalisation routière (type E3) – Approbation.
4.2  Ecole les Colibris - Réfection réseau électrique – Suite rapport par un organisme agréé – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.

5 Cadre de vie :
5.1  IBW – Convention – Parc à container – Avenants 28 et 29.



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