I. SERVICE SECRETARIAT :
1.1. CPAS – Démission/Désignation d’un Conseiller.
1.2. Conseil communal – Démission d’un Conseiller – Prestation de serment de son suppléant.
1.3. Holding communal – Assemblées générales – Ordre du jour – Approbation.
II. SERVICE TRAVAUX :
2.1. Egouttage de la rue Lelièvre – Avenant – Approbation.
2.2. Construction de 5 logements à prix moyen rue de la Grotte – Délibération du Collège du 3 septembre 2009 – Prise d’acte.
III. SERVICE DU PERSONNEL :
3.1. Statut administratif et Pécuniaire – Approbation.
IV. SERVICE CADRE DE VIE:
4.1. IBW – Egouttage Tienne Saint Roch – avis.
4.2. PCA Garmilles – adoption provisoire du projet de plan accompagné du rapport sur les incidences environnementales.
V. SERVICES EXTÉRIEURS:
5.1. ISBW – Convention service accueil Extrascolaire – Exercice 2009 – Avenant n°1 - Approbation.
VI. SERVICE FINANCES:
6.1. Fabrique d’église de La Hulpe – Garantie communale - Emprunt.
6.2. Finances – Construction de 5 logements à prix moyen rue de la Grotte – Financement - Mode et conditions de passation – Approbation.
6.3. Dotation à la zone de Police « La Mazerine » - 2009 - Approbation.
6.4. Engagements hors crédits budgétaires – Ratifications.
VII. HUIS CLOS:
7.1. Enseignement fondamental – Ecole Les Lutins et Les Colibris - Désignations temporaires – Ratifications.
7.2. Ecole « Les Colibris » - Pause carrière complète – Prolongation – Ratification.
7.3. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignations – Ratifications.
7.4. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Demande de détachement provisoire – Ratification.
7.5. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Mise en disponibilité pour cause de maladie – Approbation.
7.6. Enseignement fondamental – Mise en disponibilité pour convenances personnelles d’une institutrice maternelle 26p - Approbation.
7.7. Personnel – Employée d’administration – Pension de retraite – Approbation.
