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Conseil du 27 octobre

Séance publique

1) Secrétariat :
1.1. Création d’un service de médiation sociale – Approbation.

2) Finances :
2.1. Budget  - Modification budgétaire n°2 - Exercice 2010 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation.
2.2 Navette TEC – Convention 2010 – 2013 – Approbation.
2.3. ASBL Tennis Club LA Hulpe – Emprunt pour financement rénovation des terrains 1 et 2 – Cautionnement.
2.4. Petits investissements MB 2/2010 – Mode et conditions de passation des marchés – Approbation.
2.5. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2011 - Approbation.
2.6. Taxe additionnelle au précompte immobilier – Exercice 2011 – Approbation.
2.7. CPAS – Modification budgétaire n°2 - Exercice 2010– Approbation.

3) Service extérieurs :
3.1. Convention SEMU (Société des Editeurs de Musique)  - Approbation.
3.2. Plaines de Toussaint  - Convention de subsidiation – Groupe IFAC asbl – Approbation.

4) Travaux :
4.1. Aménagement de la rue du Cerf – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
5) Cadre de vie :
5.1 IBW – Convention d’adhésion au réseau mutualisé de parcs à conteneurs – Modification – Approbation.
5.2. Achat de radars préventifs – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
5.3. PCA Chemin Long – Arrêt de la procédure.

6) Personnel:
6.1. Recrutement d’ouvriers – Description des fonctions - Approbation.

7) Huis Clos :
7.1. Enseignement fondamentale – Désignations d’enseignants à titre temporaire – Ratifications.
7.2. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignations – Ratifications.
7.3. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Mise en disponibilité pour cause de maladie – Approbation.
7.4. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Démission – Ratification.
7.5. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Congé pour exercer provisoirement une fonction de promotion – Ratification.



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