Séance publique
1) Finances :
1.1. Compte 2009 – Fabrique d’église de La Hulpe – Avis.
1.2. Désaffectation et réaffectation du solde de l’emprunt 253 Soyer Ph 2 – Solvay Ph 3 – Escargot - Approbation.
1.3. Désaffectation et réaffectation de solde de subventions - Approbation.
1.4. Désaffectation et réaffectation du Fonds de réserve extraordinaire - Approbation.
1.5. Vérification trimestrielle de la caisse du receveur – 1er trimestre 2010 – Prise de connaissance.
2) Service extérieurs :
2.1. Secrétariat – Logiciel de gestion et suivi documentaire – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
3) Personnel:
3.1. Collège Provincial – Approbation du statut administratif - Prise d’acte.
4) Cadre de vie :
4.1. CCATM – Démission – Prise d’acte.
5) Secrétariat :
5.1. Circulaire relative aux relations contractuelles en matière d’éclairage public entre les gestionnaires mixtes de réseaux de distribution d’énergie et leurs associés – Constitution d’une centrale d’achat.
5.2. SWDE – Assemblée générale – Recours – Autorisation d’ester en justice - Approbation.
5.3. Ouverture des magasins de nuit – Règlement – Approbation.
5.4. Ancrage communal du logement 2009-2010 – Relocalisation d’un logement de la commune de Chastre vers la commune de La Hulpe - Approbation.
6) Police :
6.1. Règlement complémentaire de police - Emplacement de parking pour handicapés – Rue Van Malderen – Approbation.
7) Huis Clos :
7.1. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit –Disponibilité pour convenances personnelles.
7.2. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Demande de détachement provisoire.
7.3. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Mesures d’aménagement de fin de carrière DPPR – Ratification.
Point supplémentaire
Séance publique :
- Cadre de vie – Eclairage public – Désignation de l’Intercommunale Sedilec comme auteur de projet – Acceptation.
