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Conseil du 3 février

Séance publique

I. SECRÉTARIAT
1.1. « Notre Maison » - Assemblée générale – Désignation d’un délégué.
1.2. Jumelage Sherborne – Présentation.

II. SERVICE TRAVAUX :
2.1. Réparation du talus du chemin de Gaillemarde – Mode et conditions de passation du marché - Prise d’acte.
2.2. Rue de la Prison – Auteur de projet - Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
2.3. Rue Gaston Bary – Auteur de projet - Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
2.4. Avenue Solvay – Auteur de projet - Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
2.5. Plan triennal transitoire – Tienne Saint Roch - Délibération du Collège Communal – Ratification.
2.6. Plan triennal transitoire – Chemin du Gros Tienne - Délibération du Collège Communal – Ratification.
2.7. Plan triennal transitoire – Rue de la Procession - Délibération du Collège Communal – Ratification.
2.8. Plan triennal transitoire – Avenue Clos Fleuri - Délibération du Collège Communal – Ratification.

III. SERVICE DU PERSONNEL :
3.1. Aide à la promotion de l’emploi – Décision d’octroi pour les années 2010-2011 – Répartition Commune / CPAS - Ratification.
3.2. Examen de recrutement et de promotion – Fixation des conditions de recrutement – Composition des comités de sélection – Approbation.

IV. SERVICE CADRE DE VIE:
4.1. Règlement relatif à l’octroi d’une prime pour la pose de panneaux solaires – Modification.
4.2. Règlement de circulation routière – SPW DG01 – Limitation tonnage RN 271 – Approbation.

V. SERVICES EXTÉRIEURS:
5.1. Convention ONE – Commune : coordination de l’accueil extrascolaire (décret  ATL) – Approbation.

VI. SERVICE FINANCES:
6.1. Finances – Compte 2008 – Fabrique d’église All Saint’s – Avis.
6.2. Finances – Budget 2010 – Fabrique d’église All Saint’s – Avis.
6.3. Prix de la carte d’identité – Adaptation – Approbation.
6.4. Aide à Haïti – Don au Consortium 12-12 – Approbation.

VII. HUIS CLOS:
7.1. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Demande de détachement provisoire – Ratification.
7.2. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Demande de disponibilité pour convenances personnelles – Ratification.
7.3. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignations – Ratifications.



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