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Conseil du 5 novembre 2008

I. SECRETARIAT :


1.1. P.V. de la séance du 1er octobre 2008 - Approbation.
1.2. Projet d’aménagement du ring RO à Hoeilaart-Groenendaal – Enquête publique – Motion – Approbation.

II. FINANCES:


2.1. Finances – Budget 2008 – Service ordinaire – Modification budgétaire 2 – Approbation.
2.2. Finances – Budget 2008 – Service extraordinaire – Modification budgétaire 2 – Approbation.
2.3. Finances – Petits investissements – Marchés inférieur à 5.500 € HTVA – Mode et conditions de passation – Approbation.
2.4. Finances – Compte menues dépenses – Désignation d’un gestionnaire à dater du 1er novembre 2008 – Approbation.
2.5. Finances – Fabrique d’église St-Nicolas – Budget 2009 – Service ordinaire – Avis.
2.6. Finances – Fabrique d’église St-Nicolas – Budget 2009 – Service extraordinaire – Avis.
2.7. Finances – Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Approbation.
2.8. Finances – Taxe additionnelle au précompte immobilier – Approbation.
2.9. Syndicat d’initiative – Marché de Noël – Octroi d’une subvention – Approbation.
 

III. TRAVAUX :


3.1 Travaux – Concession publicitaire impliquant le renouvellement des abris pour voyageurs avec compensation financière – Mode et conditions de passation – Approbation.
3.2. Travaux – UREBA – Ecole Les Lutins - Remplacement des châssis – Mode et conditions de passation – Approbation.
3.3. Travaux – Mise à disposition gratuite d’un minibus – Convention – Approbation.

IV. SERVICES EXTERIEURS :


4.1. Enseignement fondamental – Ecoles Les Colibris et Les Lutins – Structure organisationnelle d’octobre 2008 à juin 2009 – Approbation.
4.2. MCAE – Règlement d’ordre intérieur – Modifications – Approbation.

V. POLICE :


5.1 Règlement complémentaire de circulation routière – Avenues du Parc et Labbé.

VI. HUIS – CLOS :


6.1. Enseignement fondamental – Ecoles Les Colibris et Les Lutins - Désignations temporaires d’enseignants –  Ratifications.
6.2. Enseignement artistique – Académie de musique – Désignations temporaires d’enseignants – Ratifications.



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