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Conseil du 7 avril 2008

Séance publique

Remise d’une distinction honorifique à Monsieur Paci

I. SECRETARIAT :

1.1.       Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités foraines et des activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques et le domaine public - Approbation.

1.2.       Acquisitions de biens immobiliers – Délégation - Approbation.

1.3.       Réforme de la Sécurité civile – Création d’une zone de secours unique en Brabant wallon - Approbation.

1.4.       Règlements complémentaires de Police - Approbation.

1.5.       TC 1310 – Avenant au contrat de bail - Approbation.

 

II. SERVICES EXTERIEURS:

2.1.       ISBW – Accueil extrascolaire – Convention 2008 - Approbation.

2.2.      ISBW – Garde enfants malades à domicile – Convention 2008 - Approbation

2.3.      Règlement général d’occupation et de location des salles communales - Approbation.

2.4.      Conseil consultatif des Aînés – Composition - Approbation.

 

III.FINANCES:

3.1.       Budget 2008 - Octroi d’une subvention au Syndicat d’initiative - Approbation.

3.2.      Budget 2008 – Service ordinaire – Réformation – Prise d’acte.

3.3.      Fabrique d’église All Saint’s – Emprunt et ouverture de crédit – Garantie communale - Approbation.

3.4.      Fabrique d’église All Saint’s – Modification budgétaire n°1 - Approbation.

3.5.      Vérification trimestrielle la caisse du Receveur – 1er, 2ème, 3ème et 4ème trimestres 2007 – Prise de connaissance.

3.6.      Engagements hors crédits budgétaires – Ratification.

3.7.      Fonds de réserve extraordinaire – Désaffectation/réaffectation - Approbation.

3.8.      Bus scolaire Irisbus Midway - Désaffectation ancien bus scolaire – Approbation.

 

IV. TRAVAUX - MARCHES :

4.1.       Aménagements Parc Castaigne – Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

4.2.      Marché public de fournitures courantes – Projet de convention avec le MET - Approbation.

4.3.      Ecole communale Les Colibris – Pose de fenêtres de toit – Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

4.4.      Ecole communale Les Colibris – Construction d’un bloc sanitaire – Convention d’auteur de projet – Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

4.5.      Place communale – Elagage et abattage d’arbres – Information.

 

V.CADRE DE VIE:

5.1.       PCA Solvay – Rapport sur les incidences environnementales – Mission auteur de projet – Désignation - Approbation.

 

VI.PERSONNEL:

6.1.              Personnel – Aides à la promotion de l’emploi – Décision d’octroi pour les années 2008-2009 – Répartition Commune/CPAS – Ratification.

 

VII. HUIS – CLOS :

7.1.       Enseignement fondamental – Ecole Les Colibris – Nomination à titre définitif d’un instituteur primaire - Approbation.

7.2.      Enseignement fondamental – Nomination d’un maître spécial de morale laïque -  Approbation

7.3.      Enseignement fondamental – Ecole Les Colibris – Instituteur primaire - Pension de retraite - Approbation



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