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Conseil communal du 19 juin

Séance publique

 1.Secrétariat :
1.1. Convention organisant la cession à titre onéreux de la copropriété d’un bien meuble et les modalités de partage – Approbation.
1.2. IECBW – Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation. 
1.3. Garage dépôt communal – Autorisation d’ester en justice – Approbation.
1.4. Castel tourisme – Autorisation d’ester en justice – Autorisation.
1.5. Bibliothèque – Catalogue collectif – Modification –Convention catalogue collectif Caracol - Ratification.
2.Cadre de vie :
2.1. Règlement pour la prime à l’épuration individuelle – Approbation.

3.Travaux :
3.1. Travaux de réasphaltage – Rues Rouge Cloître et Cornélis – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
3.2. Extension du club de football  - Mode et conditions de passation du marché – Approbation.

4. Finances:
4.1. Subventions 2012 – Approbation.
4.2. Emprunts pour le financement des travaux d’aménagements de la rue des Déportés, de toiture à l’école Les Colibris et pour la construction d’une construction d’une crèche communale – Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
4.3. Compte 2011 – Fabrique d’église de La Hulpe – Avis.
4.4. Désaffectation et réaffectation soldes de subventions - Approbation
4.5. Désaffectation et réaffectation solde emprunt Fond de garantie bloc sanitaire Colibris  - Approbation
4.6. Comptes annuels 2011 – Approbation.
4.7. Budget 2012 - Modification budgétaire n°1 – Approbation.
4.8. Petits investissements – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
4.9. Vérification trimestrielle caisse Receveur 1er trimestre – Prise de connaissance.
4.10. Comptes CPAS – Approbation.

5.Huis Clos :
5.1. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Remplacement temporaire – Ratification.
5.2. Ecole Les Colibris – Evaluation du Directeur au terme de la première année de stage - Approbation.


 

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